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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause rouge
clause pari passu
commission des clauses abusives
clause incitative
clause abusive
clause résolutoire
clause de sauvegarde
clause de la nation la plus favorisée
clause de juridiction
clause de premier refus
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