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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits annexes loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
référencement payant loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle