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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause pari passu
clause résolutoire
clause de pénétration
clause commerciale
clause de la nation la plus favorisée
clause de sauvegarde
clause pénale
clause de juridiction
clause transitoire
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