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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
hystérésis des frais variation saisonnière des prix gâchage des prix rotation des stocks libération des échanges cahier des charges Commission centrale des marchés (CCM) APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture UDI : Identification unique des dispositifs médicaux GPA : gestion partagée des approvisionnements
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