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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
logistique commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
information commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de la concurrence loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
semaine commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit d'auteur loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
direction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
conseiller commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
radio commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
fonction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit de circulation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
nom commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
contrôle commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
produit commercialisable loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
preuve commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de vote loc. m.
commercialisable adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
balance commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits ad valorem loc. m.
unité commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
études commerciales loc. f. p.
international commercial terms angl.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'établissement loc. m.
saturation commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
propriété commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
accord commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
abus de droit loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
juridiction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droits de petite voirie loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisation n. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit mou loc. m.
droit à l'image loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de souscription loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
risque commercial loc. m.
commercialité n. f.
droit de recours loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de rétention loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
agent commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
gestion commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
planification commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.