A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.