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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
UE : Union européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.