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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UE : Union européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit à l'image loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.