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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
qui de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle