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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
déséquilibre désinvestir amortissement des immobilisations incorporelles historique des ventes WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu destination HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques service de la qualité des produits industriels (SQUALPI)
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