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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
NAP : nomenclature des activités et des produits hystérésis des frais association de défense des consommateurs rémunération des vendeurs courbe des ventes TOF : tableau des opérations financières APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture juge de l'exécution des décisions de justice gestion des ventes conditionnement des masses
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