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Il n'y a qu'un terme pour 'Handelsware mit zeitlich begrenztem Rückgaberecht' en Allemand
marchandise achetée sous condition résolutoire (loc. f.)
Définition(s)
Marchandise achetée ferme mais que le fournisseur s'oblige à reprendre en tout ou en partie si elle est invendue à l'expiration d'un délai déterminé.
V. Vente à condition.
V. Vente à condition.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions entrepôt sous douane conditions générales de vente sous-consommation tranche conditionnelle marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes marchandise logée espèce tarifaire d'une marchandise sous-traiter sous-agent
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