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Il n'y a qu'un terme pour 'capitolato di onori' en Italien
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
historique des demandes BOD : Bulletin officiel des douanes DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes répartition des lecteurs d'un support répartition des vendeurs marquage des prix Centrale des bilans tarif douanier ou des douanes comptabilité des dépenses engagées gestion des produits
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