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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit litigieux loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
balance commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
radio commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
interaction commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
centre commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
Droit en imsage n. comp. m.
commercialité n. f.
système d'information commerciale loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
agent commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
objectif commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
remise de coopération commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de vote loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
preuve commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
fonction commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit au bail loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
société commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
paracommercialisme n. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
risque commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
administration commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de recours loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
planification commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
accord commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
unité commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de tirage loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
propriété commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
budget commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commercialisable adj.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
études commerciales loc. f. p.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
conseiller commercial loc. m.
commercialisation n. f.
nom commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de rétention loc. f.
gestion commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
communication commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
propagande commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
enseignement commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits de douane loc. m.
fonds commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialiser v. tr.
barattage commercial n. m.