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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
études commerciales loc. f. p.
système d'information commerciale loc. m.
droits annexes loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de mouillage loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
centre commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
propriété commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
coopération commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
commercialisation n. f.
information commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
risque commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
paracommercialisme n. m.
atteinte aux droits loc. f.
recherche commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
budget commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
couverture commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
balance commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
logistique commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit d'asile loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
conseiller commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
international commercial terms angl.
attraction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
objectif commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
technico-commercial n. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
entreprise commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
juridiction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
preuve commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
commercialité n. f.
droits d'accise loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit européen loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
carte commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
clause commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
tactique commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
saturation commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
communication commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
publicité commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
direction commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
tableau de bord commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
arbitrage commercial international loc. m.
droit civil loc. m.
rendement commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
agent commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
fonds commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
crédit de droits loc. m.
enseignement commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
nom commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.