A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
consommation publique loc. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
fonction de consommation loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
sous-consommation n. f.
droit de gage loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit européen loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
autoconsommation n. f.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de timbre loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
consommation moyenne loc. f.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droits annexes loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de visite loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
surconsommation n. f.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
société de consommation loc. f.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit commercial loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
prix à la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
consommation induite loc. f.
consommation potentielle loc. f.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droits de douane loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
unité de consommation loc. f.
historique des consommations loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.