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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.