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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.