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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
qui de droit loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
offre autopayante loc. f.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
référencement payant loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits spécifiques loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.