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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
référencement payant loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
offre autopayante loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.