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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause rouge clause compromissoire clause de sauvegarde clause de pénétration clause de juridiction clause résolutoire clause dite de négligence clause abusive clause pari passu commission des clauses abusives

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