Dictionnaire commercial
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-rétablissement
clause rouge
clause résolutoire
clause d'échelle mobile
clause transitoire
clause de premier refus
clause de compétence
clause pénale
clause pari passu
clause commerciale
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