Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause commerciale
clause compromissoire
clause de pénétration
clause d'agrément
commission des clauses abusives
clause pari passu
clause abusive
clause de non-rétablissement
clause pénale
clause de premier refus
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