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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
évaluation des tâches FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés méthode des cas technique des questions IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires Internet clandestin BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics pyramide des besoins stockage des données régime des retours
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