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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
hystérésis des frais étude de marché descriptive SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements état des échéances des créances et des dettes théorie des systèmes rémanence des frais affichage des prix garantie des investissements à l'étranger commission des comptes de la nation CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation
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