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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service de l'environnement et de la protection des consommateurs promotion des ventes auprès de la force de vente GPA : gestion partagée des approvisionnements NAP : nomenclature des activités et des produits plan de développement des produits taux de rotation des stocks artificialisation des sols taux des frais de possession d'un article variable descriptive registre des métiers
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