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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
artificialisation des sols DEQ : delivered ex quay… named port of destination règles d'origine modes de diffusion d'une publication UFI : Union des Foires Internationales (Paris) coefficient de rotation des stocks comptabilité des dépenses engagées CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales RCS : registre du commerce et des sociétés consommation finale des ménages
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