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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gel des crédits WCF : fédération mondiale des chambres de commerce COB : Commission des Opérations de Bourse analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances déstockeur commission de dépouillement des offres publicité clandestine amortissement des immobilisations incorporelles TEI : tableau des échanges interindustriels HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques
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