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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service central des risques rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) soldes privés libération des échanges animateur des ventes, animatrice des ventes commission des marchés méthodes de Monte-Carlo domaine des collectivités locales objectif des ventes échange de marchandises ou de services
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