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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
MEDEF : Mouvement des Entreprises de France fermeture à l'épreuve des enfants mix marchandises d'un rayon régime des retours répartition des vendeurs réceptivité des consommateurs désapprovisionnement modèle et dessin DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes SBF : société des bourses françaises
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