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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
interaction commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
commercialisation n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
preuve commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
agent commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
contrôle commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
risque commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
propagande commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
logistique commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit d'entrée loc. m.
propriété commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit privé loc. m.
enseignement commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
planification commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
fonds commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
centre commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
technico-commercial n. m.
communication commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
directeur commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de gage loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commercialisable adj.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
information commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de la concurrence loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
tableau de bord commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de place loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de priorité loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
administration commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de souscription loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
barattage commercial n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
clause commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
international commercial terms angl.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de l'entreprise loc. m.
publicité commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
percée commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
juridiction commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit européen loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
rendement commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
couverture commerciale loc. f.