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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
droit civil loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de souscription loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de place loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.