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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit à l'image loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.