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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
acte de vente loc. m.
effets privés loc. m.
droit privé loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
soldes privés loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
entrepôt sous douane loc. m.
facteur de production loc. m.
compensation privée loc. f.
sous-louer v. tr.
acte anormal de gestion loc. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
copie privée loc. f.
caractéristique adj. / n. f.
acte de notoriété loc. m.
sous-traitance n. f.
sous-consommation n. f.
contreseing n. m.
enquête par souscription loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
caractère statistique loc. m.
vente sous marque loc. f.
sous garantie loc. adj.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-commandier n. m.
vente par souscription loc. f.
facteur de dissuasion loc. m.
caractère n. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
contrefacteur n. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
économie domestique ou privée loc. f.
sous-marque n. f.
sous-traiter v. tr.
sous-développement n. m.
droit de souscription loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
sous-rayon n. m.
administrations privées loc. f. p.
sous douane loc. adv.
dessous-de-table n. m. inv.
rédacteur-concepteur n. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
facteur d'attention loc. m.
sous-produit n. m.
sous-traitant n. m.
sous-agent n. m.
pacte n. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
facteur n. m.
acte de commerce loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
acte authentique loc. m.
sous-production n. f.
retour sous douane loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
acte normal de gestion loc. m.
sous-commande n. f.
facteur de commercialisation loc. m.
contracter v. tr.
sous seing privé loc. adj.
livraison sous palan loc. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
secteur privé loc. m.
sous-activité n. f.
acte exécutoire loc. m.
entreprise privée loc. f.
nuage privé loc. m.
actif sous-jacent loc. m.