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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
économie domestique ou privée loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
contrefacteur n. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
contracter v. tr.
sous-commandier n. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
abus de blanc-seing loc. m.
facteur n. m.
sous-louer v. tr.
enquête par souscription loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente par souscription loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
caractère statistique loc. m.
retour sous douane loc. m.
sous-traiter v. tr.
acte exécutoire loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
droit privé loc. m.
acte de commerce loc. m.
sous-traitance n. f.
sous garantie loc. adj.
nuage privé loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
pacte n. m.
acte authentique loc. m.
sous-rayon n. m.
sous-agent n. m.
contreseing n. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
secteur privé loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
sous-marque n. f.
sous-produit n. m.
caractère n. m.
facteur d'attention loc. m.
vente sous marque loc. f.
caractéristique adj. / n. f.
acte anormal de gestion loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
rédacteur-concepteur n. m.
compensation privée loc. f.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
entrepôt sous douane loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
acte de vente loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
administrations privées loc. f. p.
livraison sous palan loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
sous douane loc. adv.
actif sous-jacent loc. m.
sous-activité n. f.
copie privée loc. f.
facteur de production loc. m.
sous-traitant n. m.
effets privés loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
sous-consommation n. f.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
acte de notoriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
soldes privés loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
sous seing privé loc. adj.
sous-développement n. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
sous-commande n. f.
vente à condition ou sous condition loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous-production n. f.
entreprise privée loc. f.