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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit européen loc. m.
droit d'option loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit commercial loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit préférentiel loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit administratif ou public loc. m.