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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
sondage non-probabiliste ou du demi-hasard annonce en participation clause de non-rétablissement marché des non-consommateurs partiels BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics petite annonce TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière offre directe par annonce de presse annonce panonceau
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