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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
secret des affaires choix des médias et des supports marché à terme de marchandises budget de promotion des ventes DPO : délégué à la protection des données conditionnement des masses budget des ventes échange de marchandises ou de services rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) administration des prix
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