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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
étaler des paiements port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) règles d'origine rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) distribution de dividendes taux de couverture des importations trafic de destination FDES : Fonds de Développement Economique et Social FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés dérapage des prix
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