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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
hystérésis des frais réévaluation libre des bilans service des instruments de mesure publicité des prix TEE : tableau des échanges économiques TEI : tableau des échanges interindustriels association de défense des consommateurs consommation finale des ménages contrôle non destructif commission des comptes de la nation
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