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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause transitoire clause du client le plus favorisé clause dite de négligence clause compromissoire clause d'échelle mobile clause d'agrément clause de sauvegarde clause de la nation la plus favorisée clause résolutoire clause de premier refus

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