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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de la nation la plus favorisée clause de non-concurrence clause incitative commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause de non-rétablissement clause commerciale clause de sauvegarde clause compromissoire clause de premier refus

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