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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
droit à l'image loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle