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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit à l'image loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle