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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'entrée loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
commission européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.