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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit à l'image loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit privé loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.