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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
droit de vote loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit européen loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit du marketing loc. m.
référencement payant loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'entrée loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
offre autopayante loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.