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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits annexes loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'option loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
offre autopayante loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
livré droits acquittés loc. m.