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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de circulation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
qui de droit loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit exclusif loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit privé loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de vote loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.