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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
journal (p. journaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit européen loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit privé loc. m.
référencement payant loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.