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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières protection et défense des consommateurs rémanence des frais marquage des prix réinvestissement des revenus décroissance des prix méthodes de vente CESP : Centre d'études des supports de publicité. rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
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