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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle