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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit européen loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
journal (p. journaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
abus de droit loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit commercial loc. m.
référencement payant loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de créance loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.