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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de mouillage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
référencement payant loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits dérivés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au bail loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.