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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de compétence clause transitoire clause d'agrément clause de non-concurrence clause du client le plus favorisé clause de non-rétablissement clause résolutoire clause abusive clause pénale clause dite de négligence

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