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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse promotion des ventes auprès des prescripteurs consommation intermédiaire ou des entreprises rémunération des vendeurs TEI : tableau des échanges interindustriels retour de marchandises écoute des réseaux sociaux comptabilité des engagements gestion des stocks effondrement des prix
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