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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désaisonnaliser désinflation coût et fret (port de destination convenu) DPO : délégué à la protection des données juge de l'exécution des décisions de justice recul des ventes GPA : gestion partagée des approvisionnements stockage des données WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés
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