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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
MEDEF : Mouvement des Entreprises de France URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés animateur des ventes, animatrice des ventes AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés étude de marché descriptive report en arrière des déficits fiscaux prix standard des articles en stock théorie des systèmes affichage des prix à l'unité de mesure
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