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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de compétence clause de pénétration clause de sauvegarde clause d'échelle mobile commission des clauses abusives clause incitative clause de non-rétablissement clause de non-concurrence clause pari passu clause de la nation la plus favorisée

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