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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de sauvegarde clause de juridiction commission des clauses abusives clause transitoire clause du client le plus favorisé clause d'agrément clause dite de négligence clause pari passu clause de la nation la plus favorisée clause de non-rétablissement

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