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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
rendement commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de la consommation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
nom commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système d'information commerciale loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit exclusif loc. m.
logistique commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
commercialisable adj.
droit de prélèvement loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
communication commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commercialisation n. f.
droit de vote loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
percée commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'entrée loc. m.
appareil commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
propagande commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
contrôle commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
international commercial terms angl.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
planification commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
propriété commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
balance commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
conseiller commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
technico-commercial n. m.
société commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
couverture commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
barattage commercial n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
directeur commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
accord commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de priorité loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de mouillage loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de gage loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de recours loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'asile loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de créance loc. m.
droit de rétention loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
attraction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
radio commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
objectif commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'option loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
juridiction commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
fonds commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
information commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle