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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
parasitisme commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
rendement commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
gestion commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
couverture commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
contrôle commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
information commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
saturation commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
commercialiser v. tr.
coopération commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de priorité loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
sciences commerciales loc. f. p.
barattage commercial n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
politique de communication commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit d'auteur loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
agent commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de visite loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
radio commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
commercialité n. f.
droits de douane loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
preuve commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
tactique commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'affichage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
international commercial terms angl.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
centre commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
enseignement commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
commercialisable adj.
remise de coopération commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
propagande commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SCU : surface commerciale utile sigle
produit commercialisable loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
technico-commercial n. m.
droit civil loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
conseiller commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
fonds commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
communication commerciale loc. f.