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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.