A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.