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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la consommation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle