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droit européen

Résultat de la recherche Genre
commission européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Réglement Européen Reach sigle