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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
flash (p. flashes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit compensatoire loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de propriété loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'établissement loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de visite loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.