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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
journal (p. journaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de présentation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit européen loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.