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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.