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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
marché de gros de denrées non périssables marché des non-consommateurs partiels emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique vente rendu à quai droits non acquittés JNF : Jeton non fongible annonce informative pièce détachée non captive marché des non-consommateurs relatifs service non marchand BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics
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