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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
commercialisable adj.
appareil commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit à l'image loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
international commercial terms angl.
droit de prélèvement loc. m.
radio commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
accord commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
logistique commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de place loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits de douane loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
produit commercialisable loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
études commerciales loc. f. p.
unité commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
politique commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
stratégie commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
percée commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
commercialité n. f.
coopération commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit européen loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
balance commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
centre commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
interaction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
paracommercialisme n. m.
droiture (en) loc. adv.
attaché commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
communication commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
saturation commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
preuve commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
directeur commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'établissement loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
frais de commercialisation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
tactique commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
propriété commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
attraction commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
risque commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
société commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
objectif commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de réponse loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.