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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.