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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.