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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droit civil loc. m.