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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
référencement payant loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de créance loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.