A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UE : Union européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.