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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché d'études ou de prestations intellectuelles service des instruments de mesure résultats consolidés Caisse des dépôts et consignations retour de marchandises méthode des sections homogènes désaisonnaliser historique des consommations CVL : certificat de vérification des livraisons répartition des vendeurs
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