Nouveaux mots
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
non-retour service non marchand marché des non-consommateurs relatifs BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales porte-annonces WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs marché de gros de matières premières non fongibles journal d'annonces légales JNF : Jeton non fongible annonce collective
Nouveaux mots