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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
escalade des prix espace unique des paiements en euros CJCE : cour de justice des communautés européennes hausse des prix carnet de commandes Caisse des dépôts et consignations réaction des ventes mix marchandises d'un rayon CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales Internet clandestin
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