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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
reconnaissance des marchandises commission des sondages indépendance des exercices comptables évaluation des tâches régime des retours taux des frais de possession d'un article réévaluation libre des bilans marché d'études ou de prestations intellectuelles loi des 20/80 ou loi de Pareto OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse
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