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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause compromissoire
clause de non-rétablissement
clause du client le plus favorisé
clause rouge
clause d'agrément
clause de non-concurrence
clause résolutoire
clause d'échelle mobile
clause transitoire
clause dite de négligence
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