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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
INED : Institut National d'Etudes Démographiques AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action gestion des produits désabonnement marque d'origine répression des fraudes théorie des jeux BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes promotion des ventes auprès des consommateurs rendu ex ship... (port de destination convenu)
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