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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droit de timbre douanier atteinte aux droits rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droit au renouvellement de bail commercial droits annexes ayant droit (p. ayants droit) droits ad valorem Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit de poursuite droit de souscription
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