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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle des changes désassortiment mécanisme des prix BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs GPA : gestion partagée des approvisionnements marchand des quatre-saisons marché des non-consommateurs relatifs animateur des ventes, animatrice des ventes rendu ex ship... (port de destination convenu)
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