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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause résolutoire
clause de non-concurrence
clause de juridiction
clause commerciale
clause transitoire
clause de non-rétablissement
commission des clauses abusives
clause abusive
clause de compétence
clause du client le plus favorisé
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